Marque expirée - Marque en non vigueur

Recherche en Tête
Fédération pour la Recherche sur le Cerveau , Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3701372
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2019
Recherche en Tête de Fédération pour la Recherche sur le Cerveau

Présentation de la marque Recherche en Tête

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2009 par l'association loi 1901 Fédération pour la Recherche sur le Cerveau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Recherche en Tête »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération pour la Recherche sur le Cerveau domicilié(e) 9, avenue Percier - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Recherche en Tête est expirée depuis le 28 décembre 2019.

Fédération pour la Recherche sur le Cerveau a également déposé les autres marques suivantes : Quand le cerveau est malade, c'est la vie qui bascule ! , NEUROGOLF , Tous autour des neurosciences , neurodon


Fédération pour la Recherche sur le Cerveau , Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 9, avenue Percier - 75008 - Paris - France


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; appareils d'enseignement ; documentation sur support électronique ; publications électroniques téléchargeables notamment sous la forme de lettres d'informations, annuaires, revues d'actualité, magazines, journaux, périodiques, livres, recueils d'annonces, sondages ; bases de données ; bases de donnée vocales ; banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ; supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique ; supports d'information y compris numérique impressionnés ou non ; disques DVD ; disques ; disquettes ; bandes magnétiques ; cassettes audio et cassettes vidéo ; disques numériques ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; disques vidéo préenregistrés ou vierges ; disques compact numérique ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques préenregistrés ou vierges ; enregistrements numérique et audiovisuels ; disques versatiles digitaux vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateur ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; films (pellicule) impressionnés. ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures ; dessins ; publications ; magazines ; revues périodiques ; prospectus ; catalogues, papier d'emballage et carton d'emballage ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales ; décalcomanies ; gravures ; autocollants (articles de papeterie) ; papier et cartonnages ; images ; photographie ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; pellicules en matière plastique pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carnets ; cartes ; reliures ; timbres postes ; calendriers ; images ; caractère d'imprimerie ; agendas ; albums, albums-photos, almanachs ; papeterie. ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services d'information en matière d'éducation ou de divertissement, organisations de jeux, de concours (éducation, divertissement), de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ou de manifestations professionnelles ou non (à l'exception des manifestations ayant un but commercial ou de publicité) ; édition et publication de textes et supports multimédia (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; micro édition ; prêts de livres et autres publications ; enseignement par correspondance ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services de clubs (divertissement) ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services d'organisation et de production de spectacles ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte).